PV conseils municipaux
Séance du 3 décembre 2024
- Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2024
- Etat des restes à réaliser en dépenses d’investissement à reporter sur l’exercice 2025
- Révision des tarifs de location des salles communales pour 2025
- Rénovation de la cuisine de la mairie : devis
- Acceptation d’un legs de l’Association du centre omnisports de Kriegsheim-Rottelsheim
- Divers
Séance du 24 septembre 2024
- Approbation du procès-verbal du 25 juin 2024
- Investissement : Acquisition d’une faucheuse rotative
- Retrait de la Commune du groupement de commande de la CAH pour la maintenance du parc d’appareils élévateurs
- Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
- Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
- Divers
Séance du 25 juin 2024
- Approbation du procès-verbal du 12 avril 2024
- Avenant n° 24 à la convention du Presbytère
- Acquisition foncière
- Divers
Séance du 12 avril 2024
- Approbation du procès-verbal du 19 mars 2024
- Autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans les sections d’investissement et de fonctionnement
- Fixation des taux des taxes directes locales 2024
- Acquisition d’armoires et fermeture sous l’escalier du sous-sol
- Projet d’extension du columbarium : devis
- Remplacement de 4 poteaux d’incendie vétustes par le SDEA : devis
- Site internet de la Mairie : création d’un nouveau site
- Participation à la rénovation du local pompiers de Niederschaeffolsheim
- Budget primitif 2024
- Divers
Séance du 19 mars 2024
- Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2023
- Transfert de crédits
- Approbation du compte administratif 2023
- Compte de gestion 2023 du Trésorier
- Affectation du résultat du compte administratif 2023
- Orientations budgétaires pour 2024
- Participation aux charges 2024 du SIVU de Kriegsheim-Rottelsheim
- Subventions 2024
- Classement de la rue des pommiers dans le domaine public
- Rétrocession de l’impasse des philosophes et classement dans le domaine public
- Alignement rue de l’étang : désignation du Géomètre
- Acquisitions foncières pour mission d’intérêt générale : autorisation d’intervention de la SAFER
- Acceptation d’un leg suite à la dissolution de l’Association Club amitié loisirs
- Divers
Séance du 19 décembre 2023
- Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2023
- Etat des restes à réaliser en investissement à reporter sur l’exercice 2024
- Echange de terrain : définition de la parcelle à échanger et établissement de l’acte d’échange par le notaire
- Participation de la commune de Rottelsheim sur l’acquisition d’un désherbeur pour l’entretien des espaces à l’école
- Divers
Séance du 10 octobre 2023
- Approbation du procès-verbal du 12 septembre 2023
- Fixation des modalités de la location de la chasse communale
- Location du lot de la chasse communale
- Fermage : renouvellement des baux
- Acquisition d’une machine de désherbage
- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
- Divers
Séance du 12 septembre 2023
- Approbation du procès-verbal du 20 juin 2023
- Chasse : abandon de la chasse à la commune : résultat
- Eglise : Devis conformité électrique
- Devis Berger-Levrault pour accès ponctuel en distanciel
- Désignation d’un nouveau délégué pour le comité-directeur du SIVU de Kriegsheim-Rottelsheim suite à démission
- Désignation d’un nouveau membre dans la commission communication suite à démission
- Désignation d’un nouveau correspondant défense suite à démission
- SDEA : contrôle des appareils de lutte contre les incendies
- Divers